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REPUBLIQUE DE MADAGASCAR
Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana
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LE MINISTRE DE LA CULTURE ET DU TOURISME ;
LE MINISTRE DE LA JUSTICE, GARDE DES SCEAUX ;
LE MINISTRE DE l’INTERIEUR ET DE LA REFORME ADMINISTRATIVE ;
LE MINISTRE DE LA DEFENSE NATIONALE ;
LE MINISTRE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET ;
LE MINISTRE DES TELECOMMUNICATIONS, DES POSTES ET
DE LA COMMUNICATION ;
LE MINISTRE DE LA DECENTRALISATION ET DE L’AMENAGEMENT
DU TERRITOIRE ;
LE MINISTRE DE L’INDUSTRIALISATION, DU COMMERCE ET DU DEVELOPPEMENT DU SECTEUR PRIVE ;
LE SECRETAIRE D’ETAT CHARGE DE LA SECURITE PUBLIQUE ;
ARRETE INTERMINISTERIEL : 12226 / 2006
Fixant des mesures renfor?ant la lutte
contre la contrefa?on des oeuvres litt?raires et artistiques
- Vu la constitution ;
- Vu la loi n° 94 – 036 du 18 septembre 1995 portant sur la propri?t? litt?raire et artistique ;
- Vu le d?cret n° 98 – 434 du 16 juin 1998 portant statut et fonctionnement de l’Office Malagasy du Droit d’Auteur (OMDA) ;
- Vu le d?cret n° 98 – 435 du 16 juin 1998 portant r?glement g?n?ral de perception des droits d’auteur et des droits voisins ;
- Vu le d?cret n° 2003 – 007 du 12 janvier 2003 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement ;
- Vu le d?cret n° 2003 – 008 du 16 janvier 2003 modifi? par les d?crets n° 2004 – 001 du 05 janvier 2004, n° 2004 – 680 du 05 juillet 2004, n° 2004 – 1076 du 07 d?cembre 2004, n° 2005 – 144 du 17 mars 2005, n°2005-700 du 19 octobre 2005, n°2005-827 du 28 novembre 2005 portant remaniement de la composition des membres du gouvernement ;
- Vu le d?cret n° 2005 – 432 du 31 mai 2005 fixant les attributions du Ministre de la Culture et du Tourisme ainsi que l’organisation g?n?rale de son Minist?re ;
ARRETENT
Article premier : En application de l’article 143 de la loi n°94-036 du 18 septembre 1995 portant sur la propri?t? litt?raire et artistique, est consid?r?e comme contrefa?on aux termes du pr?sent arr?t? :
- Toute ?dition d’?crits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprim?e ou grav?e en entier ou en partie et toute autre production relevant des droits voisins comme les vid?ogrammes et phonogrammes au m?pris des lois et r?glements relatifs ? la propri?t? des auteurs, aux titulaires des droits voisins.
- Toute reproduction, repr?sentation et diffusion par quelques moyens que ce soit d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont d?finis et r?glement?s par la loi.
- Toute utilisation et reproduction de logiciel illicite.
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Article 2 : Les officiers de Police judiciaire, les agents verbalisateurs des Douanes, des contributions, du commerce et des agents asserment?s de l’Office Malagasy du Droit d’Auteur (OMDA) doivent proc?der d?s la constatation des infractions pr?vues par l’article premier ci-dessus, sans plainte pr?alable des auteurs ou de leurs ayants droit, ? la saisie des phonogrammes, vid?ogrammes reproduits illicitement, des exemplaires et objets grav?s, fabriqu?s ou import?s illicitement et des mat?riels sp?cialement install?s en vue de tels agissements. Article 3 : Les phonogrammes et vid?ogrammes reproduits illicitement saisis, les exemplaires et objets grav?s, fabriqu?s ou import?s illicitement doivent faire l’objet d’une destruction publique en pr?sence du ou des contrevenants, il en sera dress? proc?s-verbal. Les mat?riels sp?cialement en vue de tels agissements seront remis ? l’Office Malagasy du Droit d’Auteur avec ?tat de remise. Article 4 : En application de l’article 30 du d?cret n°98-435 du 16 juin 1998 portant r?glement g?n?ral de perception des droits d’auteur et des droits voisins : aucune autorisation des autorit?s territorialement comp?tentes ne doit ?tre d?livr?e ? un organisateur de manifestations de spectacle que si ce dernier poss?de l’autorisation ?crite de l’OMDA pour respecter le droit exclusif des auteurs. Article 5 : Aucune carte professionnelle ne devrait plus ?tre d?livr?e sans l’autorisation pr?alable de l’OMDA concernant la vente de cassette, CD, VCD, DVD ou tout autre support m?canique, num?rique, magn?tique ou digital. Article 6 : Un comit? ou organe de contr?le sera institu? pour veiller ? l’application dudit arr?t?. Il sera pr?sid? par le Ministre de la Culture et du Tourisme ou son repr?sentant et compos? des Ministres signataires de cet arr?t? ou de leurs repr?sentants. Le r?glement int?rieur d?termine ses attributions. Une brigade sp?ciale anti-contrefa?on charg?e de la r?pression doit ?tre institu?e aupr?s de la Police Nationale et de la Gendarmerie Nationale. Article 7 : Des circulaires seront prises en tant que besoin, pour l’ex?cution du pr?sent arr?t?. Article 8 : Le Ministre de la Culture et du Tourisme, le Garde des Sceaux Ministre de la Justice, le Ministre de l’ Int?rieur et de la R?forme Administrative le Ministre de la D?fense Nationale, le Ministre de l’Economie , des finances et du budget, le Ministre des T?l?communications, des Postes et de la Communication, le Ministre de la D?centralisation et de l’am?nagement du Territoire, le Ministre de l’Industrialisation, du commerce et du d?veloppement du secteur priv?, le Secr?taire d’Etat charg? de la S?curit? Publique sont charg?s en ce qui le concerne de l’ex?cution du pr?sent arr?t? qui sera enregistr?, publi? au journal officiel de la R?publique de Madagascar et communiqu? partout o? besoin sera. Antananarivo, le 17 Juillet 2006 Le Ministre de la Culture et Le Garde des Sceaux, Ministre de la du Tourisme Justice RABENIRINA Jean Jacques RATSIHAROVALA Lala
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Le Ministre de l’Int?rieur et Le Ministre de la D?fense Nationale de la R?forme administrative RABEMANANJARA Charles BEHAJAINA Petera Le Ministre de l’Economie, Le Ministre des T?l?communications, des Finances et du Budget des Postes et de la Communication RADAVIDSON Andriamparany Benjamin ANDRIANTAVISON Bruno Le Ministre de la D?centralisation, Le Ministre de l’Industrialisation du et de l’Am?nagement du Territoire commerce et du d?veloppement du secteur priv? RANDRIANARISON Angelin RAFANOMEZANTSOA Roger Marie Le Secr?taire d’Etat aupr?s du Minist?re de l’Int?rieur et de la R?forme Administrative, charg? de la S?curit? Publique RAZAKANIRINA Lucien Victor POUR AMPLIATION - Les Ministres signataires - OMDA Le Secr?taire G?n?ral - Chrono du Minist?re de la Culture et du Tourisme FRANCK Patric Administrateur Civil
Le coût de l'inscription et le certificat - 20 $
offre publique - lire attentivement avant l 'enregistrement!
Article 1. Parties au contrat.
1. Les parties ? la pr?sente offre publique (contrat de prestation de services payants), ci-apr?s d?nomm?(e) contrat ou offre, sont :
a) L’ex?cutant – une personne ayant fait la pr?sente offre, r?alisant l’ex?cution du pr?sent contrat en conformit? avec ses dispositions : Solcity World Investment and Development ; et
b) Le Client, une personne ayant accept? la pr?sente offre, l’auteur d’une ?uvre.
Article 2. Acceptation.
1. Le client accepte la pr?sente offre en cas de et suite aux actes suivants :
a) remplir et envoyer ? l’ex?cutant une d?mande ?lectronique sous une forme fix?e par le pr?sent contrat et h?berg? sur le site officiel de l’ex?cutant ; et
b) un expos? de grandes lignes de l’?uvre cr??e par l’auteur ; et
c) la liste des mots cl? (tags) par lesquels il est possible de savoir sur Internat que l’expos? de grandes lignes se trouve sur le site web de l’ex?cutant ; et
d) effectuer le placement (« t?l?chargement ») d’une ?uvre int?grale sur le site de l’ex?cutant ; et
e) r?gler les prestations de l’ex?cutant dont le chiffre et les modalit?s sont pr?vus par le pr?sent contrat.
2. L’ex?cutant v?rifie les informations du client et effectue l’h?bergement des coordonn?es du client et de son ?uvre originale sur le site Internet SciReg.org. A partir de ce moment le client est r?put? accepteur de la pr?sente offre et une partie au pr?sent contrat.
3. L’ex?cutant est en droit de r?fuser au client l’acceptation de la pr?sente offre, que le client admet sans contr?dit, en entier et sans r?serve.
Article 3. Objet du contrat.
1. En vertu du pr?sent contrat l’ex?cutant rend des prestations d’organisation, de formation et de gestion du registre des droits d’auteur sous une forme ?lectronique, sur un site Internet sp?cialis? de l’ex?cutant.
2. En vertu du pr?sent contrat l’ex?cutant rend au client une prestation payante d’h?bergement (publication) des informations sur le d?posant ? son titre d’auteur de l’?uvre, ? des conditions du pr?sent contrat et en conformit? avec lui.
3. Les parties entendent sous une ?uvre originale la cr?ation d’un objet des droits d’auteur stipul?s par le Code civil ou par les autres lois de l’Etat de r?sidence permanente de l’Auteur.
4. L’Ex?cutant publie des renseignements (des informations) sur le d?posant ? son titre d’auteur de l’?uvre, d?nomm?s dans le texte qui suit le r?sum?, dans le Registre qui se trouve sur le site Internet officiel de l’ex?cutant, ? des conditions ?tablies par le pr?sent contrat.
5. L’ex?cutant est en droit de transmettre ses obligations d’ex?cution du pr?sent contrat ? tout tiers ? son gr?, sans accord pr?alable du client, et le client l’accepte sans r?serve.
Article 4. Registre.
1. Le Registre est un r?pertoire ordonn? et unifi? contenant le r?sum? du client : informations sur l’auteur, y compris des co-auteurs, titre de son ?uvre originale, date de publication, expos? de grandes lignes d?couvrant le contenu d’une ?uvre originale et son caract?re unique, ainsi que le num?ro unique de Registre attribu? automatiquement ? l’auteur et ? son ?uvre par l’ex?cutant, mots cl? (tags) par lesquels chacun pourra retrouver les informations sur l’auteur et son ?uvre qui se trouvent dans le Registre sur le site Internet officiel de l’ex?cutant.
2. L’expos? de grandes lignes est une description sommaire d’une ?uvre originale d?montrant son caract?re unique et le fait que le client est bien son auteur.
3. Le Registre est tenu sous forme ?lectronique sur le site Internet officiel de l’ex?cutant.
4. Les informations sur l’auteur, son ?uvre originale et d’autres informations d?mand?es en conformit? avec les r?gles ?tablies par l’ex?cutant, relatives ? l’inscription des informations sur le Registre, sont saisies par le client lui-m?me sur le site Internet officiel de l’ex?cutant.
5. Le Registre et le site officiel sont la propri?t? de l’ex?cutant.
6. En vertu du pr?sent contrat, toutes les informations et toute information mises dans le Registre par le client sont la propri?t? de l’ex?cutant. Le client ne transmet pas par les pr?sentes ses droits d’auteur de son ?uvre originale.
7. Les r?gles de la tenue du Registre, de sa mise en forme, d’inscription de tous renseignements (toutes informations) constituent l’annexe n°1 au pr?sent contrat qui est une part imprescriptible du pr?sent contrat. Les r?gles sont ?tablies par l’ex?cutant exclusivement. L’ex?cutant a le droit d’apporter aux r?gles de la tenue du Registre toute modification et/ou tout compl?ment sans approbation ni accord du client, ce que le client accepte sans r?serve. Les r?gles de la tenue du Registre sont formellement obligatoires pour le client.
Article 5. Obligations des parties.
1. En vertu du pr?sent contrat les parties se sont engag?es (sont oblig?es par les pr?sentes) ? ex?cuter toutes les dispositions du pr?sent contrat, ainsi que tous les et tous annexes, compl?ments et/ou toutes modifications au pr?sent contrat, ?tablis ? des conditions du pr?sent contrat, et cela sans r?serves, de bonne volont?, consciencieusement et fid?lement.
2. Le client s’engage ? r?gler les prestations fournies par l’ex?cutant selon les modalit?s et du chiffre fix?s par le pr?sent contrat.
3. Le client est oblig?, dans l’hypoth?se de son d?c?s, d’engager les ayant droit des dispositions du pr?sent contrat.
4. En cas de cession de ses droits d’auteur ? un tiers, le client est oblig? d’engager ce tiers des ses obligations au pr?sent contrat.
5. Le client a un droit exclusif d’?voquer, sous toute forme, son r?sum? (synopsis, expos? de grandes lignes) mis dans le Registre sur le site Internet officiel de l’ex?cutant, en cas d’accomplissement int?gral et consciencieux de ses obligations contractuelles.
Article 6. Paiement des prestations de l’ex?cutant. Montant du contrat.
1. Le client s’engage ? payer les prestations de l’ex?cutant selon les modalit?s et au prix fix? par la pr?sente clause contractuelle.
2. Le prix d’un h?bergement dans le Registre du r?sum? du d?posant fait 20 (vingt) dollars des Etats-Unis – c’est le montant du pr?sent contrat.
3. Les modalit?s du paiement du montant fix? par cette clause du contrat sont fix?es par l’avenant n°1 au pr?sent contrat.
4. Le d?posant r?gle ? l’ex?cutant le montant fix? par la clause 2 de cet article du contrat (r?gle la prestation de l’ex?cutant) au moment de l'enregistrement.
5. Les montants pay?s en vertu du pr?sent contrat ne sont pas remboursables.
6. Chaque partie fait son affaire personnelle pour acquitter tous les et tous imp?ts, taxes et/ou droits en vertu de la loi de cette partie, relatifs ? l’ex?cution des dispositions du contrat. Aucune des parties n’est un agent fiscal d’une partie contraire.
Article 7. Refus d’ex?cution du contrat.
1. Le client est en droit de renoncer ? ex?cuter le pr?sent contrat sous forme de non paiement d’un terme ? l’?ch?ance fix?e par le pr?sent contrat.
2. L’ex?cutant est en droit de renoncer, y compris unilat?ralement, ? l’ex?cution du pr?sent contrat, sans avoir ? rembourser au client des d?penses et/ou pertes (dommage), et sans payer des amendes et/ou peines et/ou toute autre astreinte, ce que le clien accepte sans r?serve et formellement, dans des cas:
a) de non-acquittement des prestations de l’ex?cutant par le client du chiffre et ? des conditions fix?s par le pr?sent contrat ; et/ou
b) d’informations fausses pr?sent?es par le client ; et/ou
c) pour toute autre raison technique.
Article 8. Echange d’information.
1. En vertu du pr?sent contrat les parties peuvent ?changer d’informations, et ces informations seront r?put?es officielles pour les parties, si le contraire n’est pas ?tabli par le pr?sent contrat, au moyen de t?l?phone, fax, sms, Skype, courrier ?lectronique et/ou sous forme ?crite (sur le support en papier).
2. En vertu du pr?sent contrat les parties peuvent ?changer de documents, et ces documents seront r?put?s valables pour les parties et d?ment re?us par les parties, si le contraire n’est pas ?tabli par le pr?sent contrat, au moyen de fax, Skype, courrier ?lectronique, sous forme ?crite sur le support en papier. La signature dont est rev?tu le document adress? par une partie par courrier ?lectronique est reconnue par les parties. La signature dont est rev?tu le document adress? par une partie par fax est reconnue par les parties. La signature dont est rev?tu le document adress? par une partie par Skype est reconnue par les parties.
3. En outre de ce qui pr?c?de, les parties peuvent avoir le jeu d’?critures ?lectronique et rev?tir d’une signature ?lectronique num?rique (SEN) tous les et tous documents.
Article 9. Arbitrage.
1. Tous les litiges entre les parties li?s ? l’interpr?tation du pr?sent contrat et/ou ? l’ex?cution du pr?sent contrat seront r?gl?s par les parties au moyen des n?gociations bilat?rales.
2. Dans l’hypoth?se o? le compromis n’a pas ?t? atteint lors des n?gociations, les parties r?glent leur litige devant la cour arbitrale (l’arbitrage) de la Chambre de Commerce et d’industrie des ?les Vierges Britanniques.
3. En qualit? des normes du droit de proc?dure en vertu desquelles les parties r?glent leur litige, elles acceptent le r?glement de la cour arbitrale (l’arbitrage) de la Chambre de Commerce et d’industrie des ?les Vierges Britanniques.
4. En qualit? des normes du droit mat?riel en vertu desquelles les parties r?glent leur litige, elles acceptent le pr?sent contrat et les normes des trait?s (conventions) internationales r?glant des rapports relatifs au droit d’auteur.
Article 10. Autres dispositions.
1. Le pr?sent contrat est r?dig? sous forme ?crite et ?lectronique, en un exemplaire qui :
a) est d?pos? sous forme ?crite au si?ge de l’ex?cutant, et
b) sous forme ?lectronique figure sur le site Internet officiel de l’ex?cutant.
2. Les modifications, les avenants et/ou les annexes au pr?sent contrat sont r?dig?s sous forme ?crite et ?lectronique par l’ex?cutant unilat?ralement, en unique exemplaire sur un support en papier et en unique exemplaire sous forme ?lectronique mis sur le site Internet officiel, ce que le client accepte sans r?serve.
3. Les modifications au pr?sent contrat sont ?tablies par l’ex?cutant sous forme de nouvelle version du contrat.
4. En cas de d?saccord du client avec de nouvelles dispositions, il est en droit de renoncer au contrat dans l’ordre et aux conditions pr?vus par le pr?sent contrat.
de registre № 450087211, 2018-08-09 08:37:36
Теоретически обоснованная и проверенная на практике авторская архитектура ИС. В ее основе лежит самоподобие, наличие множества независимых физических или виртуальных устройств для обработки информации. Каждое из них способно копировать более общую архитектуру. Происходит фрактальная обработка информации. Это обеспечивает безопасность и гибкость структуры системы, ее самовосстановление. Является бионической, подобной биологическим системам. ИИ с такой архитектурой свойственна гибкость мышления
lire ensuite: >>>de registre № 617326522, 2011-03-20 07:04:11
Молекулярный двигатель работает на воздухе, имеет завихритель на валу электродвигатель-генератор тока, выполненный в виде шнека с неравномерным по длине шагом его винтовой линии и набранный из камертонов. Для запуска молекулярного двигателя включаем электродвигатель, который раскручивает шнек завихрителя до 2000 оборотов в минуту, после чего при прохождении через завихритель воздух нагревается и его тепловое расширение создает крутящий момент больше, чем крутящий момент на валу электродвигателя, и это заставляет электродвигатель работать в режиме генератора тока. Молекулярный двигатель после его запуска через этот генератор тока подает электроэнергию в сеть или непосредственно на какой-либо электроприбор. Такой большой нагрев воздуха проиходит потому что неравномерность шага винтовой линии шнека и вибрации камертонов создают пневмоудары в потоке воздуха, проходящего через шнек, на молекулярном уровне при таких условиях воздух получает энергию от полей, например, торсионных, которые компенсирую понижение своего энергетического уровня за счет энергии мирового пространства.
lire ensuite: >>>de registre № 690696918, 2017-11-26 12:37:22
The concept is that person is cosmic in nature. Person has a macrocosmisity self. By using of the cards "Zoregrai" there are a possible psychotherapeutic, diagnostic and counseling work with the archetypal and symbolization of the patient, which makes this process depth. Only through a deep-seated approach the patient will be able to more holistically perceive any life situation. Archetypal symbolism is a symbolism that expresses the meaning of the collective unconscious, which largely has common characteristics for all of mankind, but acquires individual significance in concrete expressions of the activity of the individual. Work with MAC "Zoregrai" promotes not only diagnosis, but also psychocorrection of destructive behavior and objectification of the logic of the unconscious.
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